Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région
GRAND SUD AVICOLE SARL

Numéro de dépôt :
3356358
Date de dépôt :
21/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2015
L\'Oeuf Cévenol, la passion de sa région de GRAND SUD AVICOLE

Présentation de la marque L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région

Déposée le 21 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) Lieu-dit Roubieu, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAND SUD AVICOLE domicilié(e) Lieu-dit Roubieu, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France.

La marque L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Oeuf Cévenol, la passion de sa région est expirée depuis le 21 avril 2015.

GRAND SUD AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DÉLICES DE FRANCE , Les Oeufs Bio de la Servy , DOUCE FRANCE , LES OEUFS DU PAYS DE L'HÉRAULT , LES FERMIERS DE PROVENCE , 6 + 1 , SETOEUF - SETEUF , Les Bons Oeufs du Languedoc Roussillon , DOUX OEUFS DE FRANCE , Les bons oeufs de nos Provinces


GRAND SUD AVICOLE SARL - Lieu-dit Roubieu, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France - SIREN 409611969


GRAND SUD AVICOLE - Lieu-dit Roubieu, BP 29 - 34560 - MONTBAZIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

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